Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente / location de stands – Rebambin – V1.0

Dernière mise à jour : [01/07/2025]

1. Informations générales

Rebambin est un commerce de dépôt/vente de seconde main pour articles enfants, vêtements (tailles 0-16 ans), chaussures, jeux et jouets, mobilier et objets de puériculture, matériel de maternité et d’allaitement ; situé Rue Slar 120, 4801 Stembert, Belgique.
Rebambin est une dénomination commerciale exploitée par BAPIC SRL, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 1022.396.430

2. Objet

Les présentes conditions générales régissent la réservation, la location de stands de vente, la consignation et la vente d’articles, ainsi que les relations contractuelles entre Rebambin et ses clients vendeurs.

Rebambin agit exclusivement en tant qu’intermédiaire entre les clients vendeurs et les acheteurs potentiels, en proposant un espace de vente partagé. Rebambin n’achète ni ne revend les articles pour son propre compte, n’en est pas propriétaire durant la période de location convenue et n’intervient pas dans la fixation des prix.

Son rôle se limite à :

• mettre à disposition un espace d’exposition,
• en assurer la gestion commerciale,
• encaisser les paiements pour le compte des exposants vendeurs,
• et reverser les montants dus, déduction faite de la commission convenue.

Les articles sont exposés en dépôt, selon les conditions définies ci-après dans le cadre de la location de stands.

3. Réservation et location de stand

3.1 Modalités de réservation

• Toute personne de plus de 18 ans peut réserver un stand, soit en magasin soit en ligne via notre site web www.rebambin.be, après avoir créé son espace personnel.
• Le vendeur choisit la durée de location parmi les options suivantes : de minimum 7 jours à maximum 77 jours ouvrables.
• Les tarifs sont TTC et dégressifs selon la durée de location choisie :

• • 4,00€ par jour pour une durée de location comprise entre 7 et 13 jours ouvrables
  • 3,75€ par jour pour une durée de location comprise entre 14 et 20 jours ouvrables
  • 3,55€ par jour pour une durée de location comprise entre 21 et 27 jours ouvrables
  • 3,40€ par jour pour une durée de location comprise entre 28 et 77 jours ouvrables

3.2 Droit de rétractation

• Le vendeur dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour annuler sa réservation, sauf si la location commence dans ce délai. Dans ce cas, le vendeur renonce expressément à son droit de rétractation. Passé ce délai ou si la location commence dans les 14 jours, aucun remboursement n’est possible.

3.3 Disponibilité et mise à disposition du stand

• Le stand est disponible la veille de la date de début de location à partir de 17h et/ou le jour même à partir de 9h30.
• Dès ce moment et durant toute la durée convenue de location, le magasin sera accessible pendant les heures d’ouverture pour permettre du réassort ou du rangement à la guise des clients vendeurs.
• Si le stand n’est pas installé dans les 24 heures à compter du jour de début de location et sans notification de la part du vendeur, Rebambin se réserve le droit de disposer de ce stand et le cas échéant de le relouer à quelqu’un d’autre, sans remboursement.

3.4 Encodage des articles et fixation des prix

• Tous les articles destinés à la vente doivent être encodés au préalable par le vendeur via son espace personnel Rebambin sur la plateforme en ligne au www.rebambin.be
• Il est encouragé à pratiquer un prix juste et raisonnable selon les articles et leur état.
• Le vendeur est seul responsable de l’exactitude des descriptions, de la catégorisation des articles et de la fixation des prix.
• Rebambin ne procède à aucune vérification des prix avant la mise en rayon et ne peut être tenue responsable en cas d’erreur liée aux informations saisies par le vendeur.

4. Conditions d’utilisation du stand et du matériel

4.1 Dimensions d’un stand

La conception des stands est identique, chacun possède son numéro d’identification et mesure environ 90(L) x 45(l) x 175(H) cm. Il se compose d’un portant métallique pour cintres et de trois niveaux de tablettes de rangement. Les objets trop volumineux pour être exposé sur le stand ou trop lourds doivent être annoncés au personnel de Rebambin et placés selon leurs instructions, également en fonction de l’espace disponible.

Les articles ne pouvant pas être déposés sur les stands rentrent alors dans la catégorie des gros objets, au même titre qu’une poussette, un siège auto, un parc, une chaise haute, un vélo, etc… (liste non-exhaustive). Ce service est proposé sans surcoût pour le lancement du magasin, toujours selon les possibilités de stockage définies par le personnel de Rebambin. Veuillez noter que ces articles doivent être encodés et étiquettes selon la même procédure que les autres articles placés sur les stands.

4.2 Utilisation de l’espace loué et du matériel mis à disposition

Le vendeur s’engage à utiliser le stand ainsi que tout le matériel mis à disposition (portants, étagères, cintres, séparateurs, signalétique, dispositifs antivol, etc.) avec soin et dans le respect des consignes communiquées par Rebambin.
Toute utilisation abusive ou non conforme est strictement interdite.

Il est notamment interdit de :

• déplacer le mobilier ou modifier la configuration du stand sans autorisation préalable ;
• empiéter sur les allées ou les espaces attribués à d’autres exposants ;
• surcharger les tringles, tablettes ou portants au-delà de leur capacité ;
• coller, visser, clouer ou écrire sur les meubles et le matériel fourni ;
• utiliser l’espace ou le matériel à des fins de promotion commerciale contraire ou concurrente à l’activité de Rebambin.

En cas de dégradation, perte ou utilisation abusive du matériel mis à disposition, Rebambin se réserve le droit de réclamer une indemnisation forfaitaire correspondant au coût de réparation ou de remplacement, ainsi que des frais de remise en état. En cas de comportement récurrent ou de non-respect grave des consignes, la location pourra être suspendue ou résiliée de plein droit, sans remboursement.

5. Durée de location

5.1 Début de location et installation

Le vendeur peut installer ses articles en magasin à sa meilleure convenance uniquement dans les créneaux suivants :

• Le jour ouvrable précédant la date de début de location entre 17h et 18h.
• Le jour de début de location entre 9h30 et 18h.

Si le stand n’est pas installé au 2^ème jour de location et sans contact du vendeur, Rebambin se réserve le droit d’attribuer le stand à un autre client sans remboursement.

5.2 Fin de location et désinstallation

Le vendeur s’engage à libérer intégralement son stand au plus tard à 17h le dernier jour de location, y compris les éventuels articles placés dans les zones spécifiques du magasin (zones “gros objets”, “à thèmes”, etc.).

En cas de non-respect de ce délai, les frais suivants seront appliqués de plein droit :

• frais de désinstallation : 15 €
• frais de stockage : 3 € par jour entamé

Passé un délai de 7 jours calendaires, les articles non récupérés seront considérés comme abandonnés et deviendront propriété de Rebambin, sans possibilité de réclamation ou d’indemnisation.

6. Articles autorisés et refusés

6.1 Produits acceptés

• Vêtements enfants (tailles 0–16 ans) et chaussures
• Jeux et jouets
• Matériel de puériculture
• Mobilier lié à l’enfance
• Matériel de maternité

6.2 Produits interdits

• Produits illégaux, contrefaits, non conformes aux normes CE
• Aliments, boissons, cosmétiques, armes, matériel pornographique
• Produits provenant des plateformes d’importation en gros (Wish, Shein, AliExpress…)

Les articles jugés inappropriés notamment pour des raisons d’hygiène, de sécurité ou de cohérence commerciale seront retirés sans préavis.

7. Étiquetage et présentation des articles

Tous les articles doivent être encodés préalablement dans l’espace personnel Rebambin du vendeur et comporter une description claire, non générique ( « vêtements », « jouet »). Veuillez-vous référer aux instructions reçues après la validation de votre réservation.

Les étiquettes de description à code-barres sont imprimées à l’accueil du magasin sur demande. La première impression est gratuite – toute impression supplémentaire est facturée 1€ par feuille (64 étiquettes).

Le vendeur est responsable de l’étiquetage de ses articles et doit veiller à associer correctement chaque étiquette avec l’article correspondant. Toute erreur dans cette correspondance relève de sa seule responsabilité.

Les articles mal étiquetés ou sans étiquette ne pourront pas être vendus.

Les articles retrouvés sans étiquette sont placés dans une zone dédiée pendant 14 jours. Passé ce délai, Rebambin pourra en disposer librement.

Si un article oublié (avec étiquette) est retrouvé, le personnel notifiera le vendeur concerné qu’il possède un délai de 14 jours pour venir le récupérer en magasin. Passé ce délai, l’article sera considéré comme abandonné et Rebambin pourra en disposer librement.

8. Promotions et modifications de prix

Des remises peuvent être appliquées pour TOUS les articles que vous avez mis en vente, à activer via l’espace personnel, aux taux de 30%, 50% ou 70%. Le personnel apposera une signalétique visible sur le stand pour indiquer que les réductions sont appliquées directement en caisse.

Les modifications de prix pour un seul article ou une sélection d’articles de votre choix nécessitent une modification via l’espace personnel, l’impression de nouvelles étiquettes à venir apposer sur les articles concernés. Les prix barrés manuellement sur les étiquettes ne sont pas autorisés.

9. Vols, pertes et responsabilités

Rebambin met en œuvre plusieurs mesures de prévention contre le vol et les détériorations, notamment :

• la mise à disposition de pastilles antivol ;
• l’installation d’un portique de sécurité à l’entrée du magasin ;
• la présence d’un système de vidéosurveillance dans les zones communes, avec enregistrements à l’appui.

Malgré ces dispositifs, le vendeur reconnaît et accepte que le dépôt de ses articles s’effectue à ses risques et périls. Rebambin ne peut garantir la sécurité absolue des biens exposés et décline toute responsabilité en cas de :

• vol, tentative de vol ou disparition inexpliquée d’articles ;
• détérioration, perte, casse ou vandalisme, qu’ils soient causés par des clients, des tiers ou des enfants en bas âge ;
• incendie, dégât des eaux, inondation, tempête, explosion, intrusion ou tout autre sinistre, y compris en cas de force majeure ou de défaillance technique.

Le vendeur reste seul responsable de la protection de ses biens et de l’évaluation des risques liés à leur mise en dépôt. Il lui appartient notamment de :

• vérifier s’il dispose d’une assurance personnelle couvrant les dommages ou pertes d’objets déposés hors de son domicile (par exemple, une assurance contenu ou multirisques habitation) ;
• souscrire, si nécessaire, une assurance complémentaire pour couvrir les risques liés au dépôt-vente dans un espace tiers.

Aucune indemnisation, compensation ou prise en charge ne pourra être exigée de la part de Rebambin en cas de vol, perte ou sinistre, même partiel, affectant les articles déposés.

En acceptant les présentes conditions générales, le vendeur reconnaît avoir été informé des risques liés à l’exposition d’articles en libre accès dans un commerce de seconde main, et renonce à tout recours contre Rebambin en cas d’incident portant atteinte à ses biens.

10. Propriété et conformité des articles

Le vendeur déclare et garantit être le propriétaire légitime des articles mis en vente ou dûment autorisé à les céder. Il s’engage à ne proposer à la vente que des biens dont il détient la pleine propriété ou le droit de disposition, et qui ne font l’objet d’aucune réclamation, gage, saisie ou procédure judiciaire.

Le vendeur garantit que les articles mis en vente sont authentiques, licites et conformes à la législation en vigueur. Ils ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle tels que les marques, modèles, brevets, dessins, droits d’auteur ou tout autre droit protégé.

En cas de doute sur l’origine ou l’authenticité d’un article (notamment pour les articles de marques), Rebambin se réserve le droit de refuser leur mise en vente, de demander des justificatifs, ou de retirer l’article du stand sans préavis.

Le vendeur garantit également que les articles ne proviennent ni du recel, ni de la contrefaçon, ni d’activités illégales ou frauduleuses. En cas de litige ou de demande d’un ayant-droit, le vendeur en assumera l’entière responsabilité, y compris les frais de défense, indemnisation ou poursuites éventuelles.

Rebambin décline toute responsabilité en cas de vente d’un article non conforme à ces garanties, et se réserve le droit de résilier immédiatement le contrat de mise à disposition de stand en cas de manquement.

11. Paiement des ventes et commissions

11.1 Commission

• Une commission fixe de 17% TTC est prélevée par Rebambin sur chaque article vendu.

11.2 Paiement

• Le montant des gains est payable uniquement par virement bancaire sur demande à effectuer dans l’espace personnel.
• La demande de transfert des gains doit être effectuée dans un délai de .. jours ouvrables après la fin de location dans votre espace personnel en ligne.

Un seul virement peut être demandé par période de location, sauf accord exprès de Rebambin. En cas d’inactivité prolongée ou d’absence de demande dans un délai raisonnable, Rebambin se réserve le droit de suspendre le paiement jusqu’à ce que le vendeur prenne contact.

12. Prolongation de la location

Une prolongation de location est possible sous réserve de disponibilité. Si le stand en cours de location est libre pour une prolongation contigüe, les étiquettes déjà établies seront toujours actives et fonctionnelles. Dans le cas d’un changement des stands, les articles en ventes pourront être transférés sur la nouvelle réservation via notre interface. Le vendeur devra venir en magasin pour demander l’impression de nouvelles étiquettes et les apposer sur les articles présents en magasin, en remplacement des étiquettes existantes. A noter que les anciennes étiquettes seront désactivées et ne permettront pas de finaliser une vente.

13. Professionnels

Les professionnels doivent indiquer leur statut lors de la réservation et encoder leur n° d’entreprise. Ils sont responsables du respect de la législation (TVA, garanties, sécurité).

14. Cartes cadeaux

Les cartes cadeaux émises par Rebambin sont soumises aux conditions suivantes :

• elles ne sont ni échangeables, ni remboursables ;
• leur durée de validité est de 12 mois à compter de la date d’émission ;
• en cas de perte ou de vol, elles ne peuvent être ni remplacées ni reconstituées ;
• elles sont utilisables uniquement pour des achats en magasin, à l’exclusion de toute utilisation en ligne.

15. Données personnelles

Rebambin s’engage à traiter les données personnelles de ses clients avec la plus grande confidentialité, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des services proposés par Rebambin. Elles ne sont transmises à aucun tiers sans le consentement explicite de la personne concernée, sauf en cas d’obligation légale ou contractuelle.

Pour plus d’informations sur les finalités du traitement, la durée de conservation ou l’exercice de vos droits (accès, rectification, suppression, etc.), vous pouvez consulter notre politique de confidentialité disponible sur le site www.rebambin.be.

16. Force majeure

Rebambin ne pourra être tenu responsable en cas d’impossibilité, temporaire ou définitive, de remplir ses obligations résultant d’un événement de force majeure.
Sont notamment considérés comme cas de force majeure : incendie, inondation, intempéries, grève, décision administrative, pandémie, coupure prolongée d’énergie ou tout autre événement imprévisible, irrésistible et extérieur entravant gravement le fonctionnement normal du service.

17. Suspension, exclusion et comportement abusif

Rebambin se réserve le droit de suspendre ou d’annuler, à tout moment et sans préavis, une réservation ou une location de stand en cas de non-respect des présentes conditions générales ou de tout comportement jugé abusif, frauduleux, irrespectueux ou contraire à l’esprit du lieu.

Sont notamment considérés comme comportements abusifs ou tentatives de fraude :

• la création de comptes multiples dans le but de contourner les règles ou les limitations fixées,
• l’encodage fictif d’articles sans intention réelle de vente,
• la dissimulation d’informations essentielles sur l’origine, l’état ou la conformité des articles,
• des actes de mauvaise foi ou répétés visant à perturber le bon fonctionnement du service ou à en tirer un avantage indu.

Selon la gravité des faits constatés, Rebambin pourra appliquer l’une ou plusieurs des mesures suivantes :

• suspension temporaire d’accès aux services,
• annulation immédiate de la location sans remboursement,
• exclusion définitive du vendeur concerné,
• refus de toute réservation future.

Rebambin se réserve également le droit de prendre toute mesure complémentaire, y compris légale, en cas de préjudice subi.

18. Modifications des conditions générales

Rebambin se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales.

Toute modification entre en vigueur dès sa publication, sans effet rétroactif.
Les conditions générales applicables sont celles en vigueur à la date de la réservation du stand par le vendeur.

19. Litiges et juridiction

Droit belge applicable. Compétence exclusive : Tribunal de l’arrondissement judiciaire de Verviers.

20. Acceptation des conditions

La réservation d’un stand vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans réserve.

Lexique des termes utilisés

• • Rebambin : Dénomination commerciale de la SRL BAPIC, exploitant le magasin de dépôt-vente situé à Stembert, Belgique.
  • Vendeur : Toute personne physique ou morale (particulier ou professionnel) âgée d’au moins 18 ans, qui réserve un stand afin d’y exposer des articles à vendre.
  • Stand : Espace de vente individuel mis à disposition par Rebambin, identifié par un numéro, comprenant une tringle à cintres et trois étagères de rangement.
  • Location (du stand) : Période pendant laquelle le stand est mis à disposition du vendeur, allant de 7 à 77 jours ouvrables.
  • Espace personnel Rebambin : Espace personnel en ligne sécurisé, accessible via www.rebambin.be, permettant au vendeur de gérer sa réservation, encoder ses articles, fixer ses prix, consulter ses ventes et demander un virement de ses gains.
  • Encodage : Action d’introduire les informations d’un article (description, prix, catégorie) dans l’espace personnel pour générer une étiquette avec code-barres.
  • Étiquette : Autocollant à code-barres reprenant les données de l’article (description, prix, n° du stand). Chaque article mis en vente doit être étiqueté.
  • Gros objets / Zone thématique : Zones spécifiques du magasin prévues pour accueillir certains types d’objets encombrants ou saisonniers, hors stand classique.
  • Réduction automatique : Rabais que le vendeur peut appliquer à tous ses articles via son espace personnel (30 %, 50 % ou 70 %), matérialisé en magasin par une signalétique spécifique.
  • Portique antivol : Dispositif de sécurité placé à l’entrée du magasin, couplé à l’utilisation de pastilles antivol apposées sur les articles.
  • Commission : Pourcentage (17 % TTC) prélevé par Rebambin sur chaque vente réalisée, au titre de la mise à disposition du stand et de la gestion des ventes.
  • CGV : Conditions Générales de Vente, document contractuel qui encadre les droits et obligations des vendeurs et de Rebambin.